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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPEMENT MICROPAP
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VEGEPAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEGEPAP
GROUPEMENT MICROPAP, Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3489870
Date de dépôt :
22/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2027
VEGEPAP de GROUPEMENT MICROPAP

Présentation de la marque VEGEPAP

Déposée le 22 mars 2007 par l'association loi 1901 GROUPEMENT MICROPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGEPAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT MICROPAP domicilié(e) 23 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 707 891 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque VEGEPAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3489870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGEPAP arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.

GROUPEMENT MICROPAP a également déposé les autres marques suivantes : MICROBIS , MICROBIS , MICROPAP , MICROBIS , MICROPAP , MICROPAP


GROUPEMENT MICROPAP, Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 - 23 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France - SIREN 324707891


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498377 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2017 n°2636691 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, papiers paraffinés alimentaires ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).